Séances et procès-verbaux

Publié le 18/11/2016
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Prochaine séance du Conseil municipal :

Lundi 3 septembre 2018 à 20h30
Salle du Conseil - Maison de la Communauté - 2, rue du Courgeon - Le Lion d'Angers

 

Procès-verbaux et comptes rendus de séance :

Le procès-verbal :

Il a pour objet d’établir et de conserver les faits (discussions et interventions) et les décisions des séances du Conseil municipal. Il est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance.

Le compte rendu :

Document plus succinct que le procès-verbal, il retrace les décisions prises par le Conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats. Il est affiché à la porte de la mairie sous 8 jours.
 

Consulter les procès verbaux des séances :

Année 2018

 

Séance du 9 juillet 2018 :

CR

Séance du 4 juin 2018 :

PV

CR

Séance du 23 avril 2018 :

PV

CR

Séance du 26 mars 2018 :

PV

CR

Séance du 5 mars 2018 :

PV

CR

Séance du 5 février 2018 :

PV

CR

Séance du 8 janvier 2018 :

PV

CR

 

Année 2017

Consulter des comptes rendus et procès-verbaux des séances de 2017

 

Année 2016

Consulter les comptes rendus de séance de l'année 2016

 

Année 2015

Consulter les comptes rendus de séance de l'année 2015

 

Année 2014

Consulter les comptes rendus de séance de l'année 2014

 

Pour consulter les procès-verbaux et comptes rendus de séance des années précédentes, veuillez contacter la mairie du Lion d'Angers au 02 41 95 30 16.