Séances et procès-verbaux

Publié le 18/11/2016
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Prochaine séance du Conseil municipal :

Lundi 1er octobre 2018 à 20h30
Salle du Conseil - Maison de la Communauté
2, rue du Courgeon - Le Lion d'Angers

 

Procès-verbaux et comptes rendus de séance :

Le procès-verbal (PV) :

Il a pour objet d’établir et de conserver les faits (discussions et interventions) et les décisions des séances du Conseil municipal. Il est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance.

Le compte rendu (CR) :

Document plus succinct que le procès-verbal, il retrace les décisions prises par le Conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats. Il est affiché à la porte de la mairie sous 8 jours.
 

Année 2018 :

  • Séance du 3 septembre : CR
  • Séance du 9 juillet : PVCR
  • Séance du 4 juin : PV / CR
  • Séance du 23 avril : PV / CR
  • Séance du 26 mars : PV / CR
  • Séance du 5 mars : PV / CR
  • Séance du 5 février : PV / CR
  • Séance du 8 janvier : PV / CR

 

Année 2017 : Consulter les comptes rendus et procès-verbaux des séances de l'année 2017

Année 2016 : Consulter les comptes rendus de séance de l'année 2016

Année 2015 : Consulter les comptes rendus de séance de l'année 2015

Année 2014 : Consulter les comptes rendus de séance de l'année 2014

Pour consulter les procès-verbaux et comptes rendus de séance des années précédentes, veuillez contacter la mairie du Lion d'Angers au 02 41 95 30 16.