Séances et procès-verbaux

Publié le 18/11/2016
https://www.leliondangers.fr/seances-et-proces-verbaux

Prochaine séance du Conseil municipal :

Lundi 6 juin 2017 à 20h30, en mairie du Lion d'Angers

 

Procès-verbaux et comptes rendus de séance :

Le procès-verbal :

Il a pour objet d’établir et de conserver les faits (discussions et interventions) et les décisions des séances du Conseil municipal. Il est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance.

Le compte rendu :

Document plus succinct que le procès-verbal, il retrace les décisions prises par le Conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats. Il est affiché à la porte de la mairie sous huit jours.
 

Consulter les procès verbaux des séances :

 

Année 2017

Séance du 2 mai 2017 :

CR

Séance du 3 avril 2017 :

CR

PV

Séance du 6 mars 2017 :

CR

PV

Séance du 6 février 2017 : 

CR

PV

Séance du 9 janvier 2017 :

CR

PV

 

 

Année 2016

Consulter les comptes rendus de séance de l'année 2016

 

Année 2015

Consulter les comptes rendus de séance de l'année 2015

 

Année 2014

Consulter les comptes rendus de séance de l'année 2014

 

Pour consulter les procès-verbaux et comptes rendus de séance des années précédentes, veuillez contacter la mairie du Lion d'Angers au 02 41 95 30 16.