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2023

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Liste des arrêtés

Avis à la Batellerie | Rivières : La Mayenne et l’Oudon

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-10 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-08 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Avis à la Batellerie | Rivière de l’Oudon

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-03 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté n°2023-1165 du 19 juin 2023 | Ouverture et fermeture de la chasse

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage n° 2023-02 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté 162_2023_T | Circulation et stationnement à l’occasion du tour cycliste des Vallées du Haut-Anjou

Arrêté 2023.04.27 | Reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire

Arrêté 2023.03.15_49.RI | Reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage n° 2023-01 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté 12-2023 | Pour la mise en application du règlement de collecte des déchets

2022

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