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Actes administratifs

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2024

Délibérations

Conseil municipal du 2 avril 2024

2024-04-01a | Compte financier unique 2023 des budgets communaux

2024-04-01b | C.F.U. Lotissement Tilleuls 2023 des budgets communaux

2024-04-01c | C.F.U. Lotissement Hauts Courgeon 2023 des budgets communaux

2024-04-01d | C.F.U. Lotissement Revion 2023 des budgets communaux

2024-04-01e | C.F.U. Lotissement Landes 7 2023 des budgets communaux

2024-04-01f | C.F.U. Lotissement la Grande Chaussée 2023 des budgets communaux

2024-04-01g | C.F.U. Lotissement La Croix de l’Abbé 2023 des budgets communaux

2024-04-02a | Affectation des résultats 2023

2024-04-02b | Affectation des résultats 2023 Tilleuls

2024-04-02c | Affectation des résultats 2023Hauts Courgeon

2024-04-02d | Affectation des résultats 2023 Revion

2024-04-02e | Affectation des résultats 2023 Landes 7

2024-04-02f | Affectation des résultats 2023 Grande Chaussée

2024-04-02g | Affectation des résultats 2023 Croix de l’Abbé

2024-04-03 | Vote des taux communaux 2024

2024-04-04a | Budgets primitifs 2024

2024-04-04b | Budgets primitifs 2024 – Tilleuls

2024-04-04c | Budgets primitifs 2024 – Hauts du Courgeon

2024-04-04d | Budgets primitifs 2024 – Revion

2024-04-04e | Budgets primitifs 2024 – Landes 7

2024-04-04f | Budgets primitifs 2024 – Grande Chaussée

2024-04-04g | Budgets primitifs 2024 – Croix de l’Abbé

2024-04-05 | Fongibilité des crédits

2024-04-06 | Bilan scolaire 2023 et budget scolaire 2024

2024-04-07 |Subventions et participations

2024-04-08 |Convention d’adhésion au groupement de commandes de la CCVHA pour les photocopieurs

2024-04-09 | Avenant n.1 à la convention de prestation foncière avec ALTER Public

Arrêtés

Liste des arrêtés

Avis à la Batellerie – 03/06/2024 | Le franchissement de l’écluse de Montreuil-sur-Maine est interdit pour des raisons techniques jusqu’à nouvel avis

Avis aux usagers – 22/05/2024 | Démonstrations et baptêmes d’aéroglisseurs organisés sur la Mayenne

Avis aux usagers – 21/05/2024 | Navigation et stationnement interdits sur la Mayenne en raison d’un feu d’artifice

Avis aux usagers – 23/05/2024 | Parade nautique sur la Maine à Angers le 28/05/2024

Avis aux usagers – 23/05/2024 | Courses d’aviron sur la Maine à Angers le 26/05/2024

Avis à la Batellerie – 17/05/2024 | Réouverture des écluses de Cheffes, sur la Sarthe et de Montreuil-Juigné, sur la Mayenne & Navigation autorisée dans les Basses Vallées Angevines

Avis à la Batellerie – 08/04/2024 | Réouverture à la navigation sur l’Oudon et réouverture des écluses de La Jaille Yvon et du Petit Chenillé, sur la Mayenne

Avis à la Batellerie – 03/04/2024 | Fermeture de la navigation sur la rivière de la Maine

Avis à la Batellerie – 03/04/2024 | Interdiction du franchissement de l’écluse de Montreuil-Juigné sur la rivière de la Mayenne

Avis à la Batellerie – 29/03/2024 | Rivières : La Mayenne et l’Oudon

Avis à la Batellerie – 14/03/2024 | Rivière : La Sarthe

Avis à la Batellerie – 01/03/2024 | Rivières : La Mayenne et l’Oudon

Avis à la Batellerie – 03/01/2024 | Rivières : La Mayenne, l’Oudon et la Sarthe

Avis à la Batellerie – 28/03/2024 | Rivière : La Sarthe

2023

Délibérations

Arrêtés

Liste des arrêtés

Arrêté DDPP N°2023-0441 | Déterminant une zone de contrôle renforcé et les mesures applicables dans cette zone

Communiqué de presse du 05-12-2023 | MASA – IAHP passage risque élevé

Arrêté DDPP n°2023-0439 | Déterminant une zone de contrôle renforcé et les mesures applicables dans cette zone

Communiqué de presse du 28-11-2023 | MASA – IAHP passage risque modéré

Avis à la Batellerie | Rivière : L’Oudon

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-17 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n°2023-16 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-15 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté DDPP n°2023-0401 | Déterminant une zone de contrôle renforcé et les mesures applicables dans cette zone

Avis à la Batellerie | Rivière : La Maine

Avis à la Batellerie | Rivières : La Mayenne et l’Oudon

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-10 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-08 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Avis à la Batellerie | Rivière de l’Oudon

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-03 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté n°2023-1165 du 19 juin 2023 | Ouverture et fermeture de la chasse

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage n° 2023-02 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté 162_2023_T | Circulation et stationnement à l’occasion du tour cycliste des Vallées du Haut-Anjou

Arrêté 2023.04.27 | Reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire

Arrêté 2023.03.15_49.RI | Reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage n° 2023-01 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté 12-2023 | Pour la mise en application du règlement de collecte des déchets

2022

Délibérations

Décisions

Arrêtés

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