Partager sur

Actes administratifs

  1. Accueil
  2. Ma ville
  3. Actes administratifs

2024

Délibérations

Arrêtés

2023

Délibérations

Arrêtés

Liste des arrêtés

Arrêté DDPP N°2023-0441 | Déterminant une zone de contrôle renforcé et les mesures applicables dans cette zone

Communiqué de presse du 05-12-2023 | MASA – IAHP passage risque élevé

Arrêté DDPP n°2023-0439 | Déterminant une zone de contrôle renforcé et les mesures applicables dans cette zone

Communiqué de presse du 28-11-2023 | MASA – IAHP passage risque modéré

Avis à la Batellerie | Rivière : L’Oudon

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-17 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n°2023-16 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-15 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté DDPP n°2023-0401 | Déterminant une zone de contrôle renforcé et les mesures applicables dans cette zone

Avis à la Batellerie | Rivière : La Maine

Avis à la Batellerie | Rivières : La Mayenne et l’Oudon

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-10 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-08 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Avis à la Batellerie | Rivière de l’Oudon

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-03 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté n°2023-1165 du 19 juin 2023 | Ouverture et fermeture de la chasse

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage n° 2023-02 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté 162_2023_T | Circulation et stationnement à l’occasion du tour cycliste des Vallées du Haut-Anjou

Arrêté 2023.04.27 | Reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire

Arrêté 2023.03.15_49.RI | Reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage n° 2023-01 | Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire

Arrêté 12-2023 | Pour la mise en application du règlement de collecte des déchets

2022

Délibérations

Décisions

Arrêtés

  1. Accueil
  2. Ma ville
  3. Actes administratifs
En 1 clic

En un clic