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Les séances et procès verbaux

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Prochaine séance du Conseil municipal 

Mardi 02 novembre 2021 à 20h30  –  Salle des conseils de la mairie 

Ordre du Jour

Procès-verbaux et comptes rendus de séance 2021

Le procès-verbal (PV) a pour objet d’établir et de conserver les faits (discussions et interventions) et les décisions des séances du Conseil municipal. Il est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance.
Le compte rendu (CR) est un document plus succinct que le procès-verbal, il retrace les décisions prises par le Conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats. Il est affiché à la porte de la mairie sous 8 jours.

  • Séance du 4 octobre : PV/ CR
  • Séance du 6 septembre : PV / CR
  • Séance du 12 juillet : PV / CR
  • Séance du 7 juin : PV / CR
  • Séance du 10 mai : PV / CR
  • Séance du 6 avril : PV / CR
  • Séance du 8 mars : PV / CR
  • Séance du 8 février : PV / CR
  • Séance du 4 janvier : PV/ CR

Procès-verbaux et comptes rendus de séance des années précédentes

Pour consulter les procès-verbaux et comptes rendus de séance des années précédentes, veuillez contacter la mairie du Lion d’Angers au 02 41 95 30 16.

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